Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEOLE
Marc SALVY

Numéro de dépôt :
1748102
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/1997

Présentation de la marque FLEOLE

Déposée le 28 octobre 1987 par Marc SALVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Marc SALVY, domicilié(e) 35 Route d'Agde, 31500 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Marques Inter Services SARL, Gisèle RAVINA - France.

La marque FLEOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEOLE est expirée depuis le 28 octobre 1997.

Marc SALVY a également déposé les autres marques suivantes : ALPHAFLOR , FLEOLE


Marc SALVY - 35 Route d'Agde, 31500 TOULOUSE - France


Société Marques Inter Services SARL, Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classe, en bois.liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, vannerie.Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, poterie.supports pour fleurs et plantes.Rubans, lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, plantes et fleurs artificielles et en tissus. produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes (à l'exception des graminées fourragères et des graines de graminées fourragères), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (à l'exception des semences de graminées fourragères), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux (à l'exception des graminées fourragères), malt

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.